Mentions légales
En visitant le présent site, vous reconnaissez avoir lu les mentions légales ci-après et en respecter sans réserve les dispositions.
Ce site web appartient à Mieux Vivre 54 ayant son siège chez :
Christian Rousseau
56 rue Jeanne d’Arc
54730 Gorcy
Tél. 00 33 3 82 26 83 19
Email :
contact@mieuxvivre54.org |
Nous ne garantissons pas que les informations publiées sur le site soient à tout moment actualisées. Ce site peut faire référence à des partenaires extérieurs pour lesquels nous n’avons aucune responsabilité.
Propriété des droits intellectuels sur le site et son contenu
Tous les droits sur le contenu du présent site et notamment, mais pas exclusivement, sur les photos, textes, dessins, logos, slogans et autres éléments de ce site sont réservés. Ils sont protégés par les textes législatifs et réglementaires nationaux et internationaux. Chaque visiteur du site est impérativement tenu de les respecter.
Sauf autorisation préalable et écrite de Mieux Vivre 54 ou d’éventuels autres ayant droits, toute reproduction, location, prêt, radiodiffusion ou utilisation pour exécution publique de ce site et de son contenu, par quel que moyen que ce soit, sont interdits. Si une autorisation d’utilisation de certaines ressources est donnée, il devra être fait mention de l’origine.
(Les informations contenues dans les rubriques « XXXXX » et « XXXXx » sont de nature à être diffusées par la presse et peuvent être reproduites par les médias sans autorisation préalable): il n’existe pas pour l’instant ce genre de rubrique sur ce site.
Le droit à l’image
Par principe, Mieux Vivre 54 n’utilise jamais l’image de qui que ce soit sans avoir obtenu l’autorisation de la personne concernée. Les demandes d’autorisation sont faites en utilisant le formulaire réglementaire.
Mieux Vivre 54 s’engage à n’utiliser des photos de particuliers que dans le cadre de sa politique de communication propre (brochure, documentation, site internet, etc.). En aucun cas, ces photos ne seront cédées à des tiers via une transaction commerciale. Quoiqu’il en soit, les particuliers qui le souhaitent peuvent toujours demander à ce que leur image soit retirée des photothèques ou vidéothèques du présent site.
De la même manière, aucune photo ou vidéo présente sur le présent site web ne peut être téléchargée sans l’autorisation expresse de Mieux Vivre 54